Cette étude de l’AdCF porte sur « les projets de territoire » des communautés, au sens des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre, c’est-à-dire les communautés de communes (CC), les communautés d’agglomération (CA), les communautés urbaines (CU), les syndicats d’agglomération nouvelle (SAN) et les métropoles. Cet ouvrage a pour ambition d’illustrer la diversité des projets et d’exposer des pratiques permettant à des communautés de s’inspirer des exemples qui sont présentés. Il propose d’apprécier le cadre et les types de projet de territoire, et de relayer les raisons pour lesquelles les communautés s’engagent avant de s’intéresser au contenu des documents produits. Enfin, les modes d’élaboration, la communication déployée et l’utilisation du projet une fois adopté concluent cette étude.
Les projets de territoires des communautés : Enjeux et pratiques observées
Auteur(s) : ass, Assemblée des communautés de France Date : 2015 Nombre de pages : 64 p. Nature du document : Connaissance de fond eSET URL : Consulter le lien Thème : Santé environnement et territoires Mots clés : Politique et réglementation